L’assainissement non-collectif (ANC) fait écho à toutes les maisons qui disposent d’un système d’assainissement considéré comme autonome.

Qu’est-ce qu’un assainissement non-collectif ?

Généralement, l’assainissement non-collectif fait référence à toutes les étapes de traitement associées à l’élimination des eaux usées. Parfois, on traite également les eaux usées d’autres constructions voisines, bien que cela soit plus rare (assainissement non-collectif groupé). Attention : un groupement avec dispositif de traitement associé (épandage, etc.) entre dans la catégorie des assainissements semi-collectifs.

Les règles qui valent pour les diagnostics

Vous pouvez être tenu de fournir un diagnostic assainissement non-collectif, si l’acheteur ou le notaire le demande. D’une manière générale, il est toujours préférable de le transmettre à l’acquéreur, pour vous assurer que vous lui communiquez un maximum d’informations utiles pour la transaction ainsi que la négociation.